De Myriam à Guillaume

Cher Guillaume,

Comme toujours, il faut commencer par le latin:

« Ubi societas, ibi jus. »

Voilà une maxime que j’aime beaucoup et qui est la base de la réflexion en théorie du droit: Où il y a société, il y a du droit.

Comme tout le monde le sait, l’intérêt majeur des études de droit réside dans l’apprentissage extensif de dictons en Latin, et ceci afin de pouvoir, enfin, faire le malin dans les dîners en ville, avec de naïfs non-juristes de préférence. Alors évidemment, il y en a d’autres plus connus (des dictons, pas des non-juristes…): « Dura lex, sed lex  » et bien sûr, en français: « Nul n’est censé ignorer la Loi »…

A mon sens, les trois marchent ensemble, de gauche à droite, dans une chronologie ou un mouvement de pensée qui va de la nécessité du droit dans le contrat social, en passant par l’acceptation résignée de la sanction légale, à la morale de l’histoire:  » Tu aurais du savoir ce qui allait t’arriver ». En gros: « Touche pas, tu vas être tout sale!! Et si tu te salis, ne viens pas te plaindre, je t’avais prévenu. La Loi, c’est Moi et tu ne peux pas m’ignorer! ».

Alors bon, tu me diras:

 » Myriam, t’es sympa avec tes trucs en latin et tes phrases toutes faites sur la connaissance que l’on se doit d’avoir de la Loi mais: 1) Arrête de faire ta maligne STP!  2) De toute manière, c’est bien joli mais moi, je fais comment puisque je n’ai pas fait de Droit? Hein? Et t’as vu la tronche d’un Code Civil ou de Justice Administrative? Ou même d’un manuel d’introduction au droit… C’est gros, très gros, écrit tout petit, avec des tournures de phrases bizarres qu’on dirait que c’est fait exprès pour qu’on comprenne rien! Non, sérieux, tu crois que ça donne envie d’aller voir dedans à quelle sauce on va être bouffés? Moi, à part la Déclaration des Droits de l’Homme (et encore, pas en entier, je ne savais pas qu’il y avait un article dedans sur le droit de propriété considéré comme sacré… bref.), j’y connais rien, alors que je suis très loin d’être un imbécile inculte! Et le pire, c’est qu’apparemment, on peut me la reprocher, cette ignorance de la Loi! De ne rien savoir des règles de succession des enfants naturels, de celles qui régissent la passation des marchés de travaux publics, du régime juridique de la responsabilité du fait d’autrui, ou même de ce que je risque en consommant de l’alcool sur la voie publique (bon, vu le week-end dernier, rien du tout mais je soupçonne que ce soit parce qu’on n’a pas croisé de poulets ou bien parce que ça se voit pas trop quand on est imbibés, classe et élégance en toute circonstance…). »

Et bien, tu aurais raison, de ne pas savoir, de ne pas avoir envie de savoir.

Mais alors, comment on fait pour ne pas l’ignorer cette Loi, qui règle nos rapports avec la société, les gens, l’Etat?

Ben on l’apprend. Où? Pour l’instant, dans les facs de Droit et d’Economie. Dans les Ecoles de commerce aussi. Un peu à Science-Po, beaucoup à l’ENA. Bref, dans les antichambres du pouvoir (enfin, c’est eux qui le disent…). Par contre dans une société idéale, on l’apprendrait à l’école de la République. De la maternelle au bac, et après aussi, que l’on étudie la littérature ou la physique quantique. Mais surtout, surtout, tant que l’école est obligatoire: jusqu’à 16 ans.

Parce que c’est dangereux de ne rien savoir de la loi. Parce qu’il y en a d’autres qui savent, eux. Et que, comme dans tous les autres domaines de la vie, ce n’est pas une bonne idée d’être le dernier à savoir: si tout le monde est au courant et pas toi, c’est que c’est toi le cocu… Connaître le droit, et donc ses droits, est une garantie, un partage un peu plus équitable du pouvoir.

Il y a deux bonnes raisons pour  se pencher sur la question: primo, parce qu’a priori, la peur de la sanction fait réfléchir le (futur) transgresseur de la Loi aux conséquences de ses actes et le fait éventuellement renoncer. Secundo, parce que la connaissance du droit est un rempart contre l’arbitraire et de là, une des seules garanties fiables que le Droit rencontre sa fin: la Justice.

En fait, c’est pour ça que nul n’est censé ignorer la loi. La prévention et la répression du trouble à l’ordre public, l’atteinte au fonctionnement de la société, sont les piliers de tous les droits du monde. Évidemment, les conceptions de ce que sont ces troubles et même de ce qu’est l’ordre public, diffèrent considérablement selon le pays, la région, l’époque, la situation géopolitique. Ce serait enfoncer des portes ouvertes que de rappeler qu’à part un corpus finalement très réduit d’interdictions strictes presque universelles (et encore, ça pourrait être discuté…), tout le droit n’est qu’une série d’adaptations plus ou moins idéologiques aux mouvements sociétaux, que ces adaptions se construisent en appui ou en réaction à des phénomènes nouveaux. En fait, tu ne dois jamais oublier que le droit, c’est politique (comme l’éthologie, mais c’est une autre question ;)). Et donc, loin d’être rationnel. Il n’est que le reflet des hommes qui l’écrivent, même s’il se veut objectif. Il est le ciment de la société telle que nous la concevons encore, idéologiquement égalitaire.

D’ailleurs, c’est pour ça qu’il y a une autre maxime (oui, je sais, je te vois faire ta tête de « Encore une… 🙁 » mais elle est vraiment cool celle-là, et en français): « nul ne peut  se prévaloir de sa propre turpitude ». Ce dicton a le mérite, en dehors de celui d’utiliser le mot « turpitude » qui est un des plus chouettes de la langue française, de rappeler que tout le monde doit être égal devant la loi, ainsi que le refus du jugement en équité (la tournure juridique de « à la gueule du client ») et donc de l’arbitraire du juge.

Bien sûr, tu me rétorqueras qu’il y a des circonstances atténuantes, que les peines peuvent être différentes d’un tribunal à l’autre… Je te répondrai que ce ne sont finalement que des raisonnements à la marge. Qu’elles répondent à un autre principe fondamental du droit occidental: la nécessaire individualisation des peines. Le droit ne peut pas se permettre d’être strictement automatique, sinon il est injuste. Et donc illégitime.

En clair: « C’est pas parce que tu as été violé et torturé par ton arrière-grand-mère pendant les 43 ans que tu as vécus chez elle que tu avais le droit d’assassiner son caniche nain primé à Vierzon en 1988 catégorie meilleure démarche, en le découpant à l’Opinel sans anesthésie! Tu prendras un an ferme, comme tout le monde. ».

Voilà, ça me paraît plus clair, non? C’est parce qu’on n’ignore pas la Loi que l’on sait que l’on transgresse l’ordre social. Dans une société où les notions de Bien et de Mal sont encore étonnamment à la mode, ça se tient.

Mais du Bien et du Mal, de l’acceptable et de l’inacceptable, on nous entretient dès l’âge tendre. On nous explique qu’il y a des règles à respecter pour que le groupe fonctionne sans trop de heurts (« Michel! On ne crève pas les yeux de ses petits camarades avec sa fourchette! »), des limites à ne pas franchir (« Non, tu n’as que 12 ans Brenda, je ne veux pas que tu partes à Ibiza pour le week-end »), que ma liberté s’arrête là où commence celle des autres (« Si si, on se lave les mains après être allé aux toilettes! »)… Au minimum. Donc, on a conscience très tôt que tel type de comportement entraîne une sanction proportionnée (en théorie) à la gravité de l’infraction à la règle.

Tu pourrais donc me dire que le job est fait et que personne n’ignore la Loi….

Oui mais non, en fait. Ou en tout cas, ce n’est pas ce que l’on entend par « Nul n’est censé blabla ». De fait, très peu de gens remettent en question le fait que tuer, c’est mal, voler aussi mais moins et, jusqu’à très récemment, qu’être gay, aussi. Par contre, il est à noter que la délinquance financière et/ou en col blanc, c’est beaucoup moins grave depuis le Code Naboléon du début des années 2000…

Et bien justement, c’est sur ce type de dispositions du droit positif ( pas au sens de « c’est cool » mais au sens de « en vigueur dans un pays donné, à un moment donné ») que le fait de ne rien en ignorer peut s’avérer très utile. Voire vital.

Parce que le droit change tout le temps en fait! Et pas toujours (c’est le moins que l’on puisse dire…) dans le sens du progrès. Il est mouvant, il s’adapte à ce que demande la majorité…

Et là il ne faut jamais oublier que c’est le Parlement qui fait la loi: des politiciens élus par le peuple souverain. Mais bon, ce n’est pas parce qu’il est souverain qu’il est éclairé (ça se saurait)! En fait, il peut être très con le peuple souverain, ou naïf comme le corps immense de non-juristes qu’il est (et ses représentants aussi d’ailleurs). Bien évidemment, nous sommes deux beaux échantillons du peuple souverain, ce qui nous expose à une forte probabilité d’écrire des bêtises sur le sujet…

Dont acte: il vaut mieux connaître l’état du droit. Parce qu’il ne fait pas que condamner, il protège, c’est même son objet premier. Il protège la société certes, mais aussi le citoyen, l’individu. De ses congénères mais aussi, et peut-être surtout, des abus potentiels de l’Etat et de la Puissance Publique. Connaître ses droits et ses devoirs, c’est donc aussi être en mesure de lutter, parce qu’on le perçoit, contre l’arbitraire

Et là, tu vas m’interrompre et t’exclamer, vu que tu es un peu parano-gaucho:

« Mais bien sûr!! C’est pour ça qu’ils ne nous l’enseignent pas à l’école! Comme ça, on ne peut pas se défendre. On ne sait même pas qu’il y a un abus quand il se produit! Et on continue d’engraisser des avocats qui n’ont fait leur droit que pour rouler en Z4 comme Monpapa, en se faisant du fric sur le dos des pauvres justiciables ignorants qui n’ont pas eu la chance de naître avec un Code Civil en argent dans la bouche! »

Alors, je serais obligée de te couper dans ta diatribe (je te voyais vraiment partir là, tu m’as fait peur…):

« Arrêêête! Pas tous… ( beaucoup peut-être, mais on ne va pas rentrer dans le débat sur la lutte des classes, la reproduction des élites et l' »homo homini lupus »!) »

En fait, je te répondrais probablement aussi quelque chose qui aurait trait aux budgets chétifs de l’Education Nationale… Parce qu’il en faudrait des budgets pour enseigner les rudiments du droit à une armée de millions de gosses! Il faudrait des profs. Il faudrait faire le tri dans ce qui serait utile à un moment T, niveau par niveau (complètement discrétionnaire donc: on enseignerait les mêmes domaines aux gamins des quartiers de Marseille et à ceux de Versailles?). Déjà, rien que de faire une sélection ce serait la croix et la bannière, exigerait des personnels compétents (!), du temps, de la réflexion, du tact, de la fermeté, une vision politique au sens noble, une volonté d’élever le corps social au-dessus de lui-même… Bref, une galère sans nom.

Tu as vu ce que ça donne quand des politiciens se mêlent d’éducation? Tu te souviens de ce débile et vil débat sur Tous à poil!? Consternant… Alors tu imagines le niveau si on s’attaque au droit/aux droits des gens? Quand tu penses qu’il y a des élus de la République qui refusent d’appliquer la loi et de marier des couples du même sexe, ou qui poussent des cris d’animaux à l’Assemblée Nationale à l’adresse de la Ministre de la Justice…

Je les entends d’ici:

« Alors quoi? On apprendrait aux délinquants à se défendre, que ce n’est pas parce qu’on enfreint la Loi qu’on n’a plus de droits? On va expliquer aux petits enfants innocents qu’ils peuvent se marier avec leur cousin(e) (Salut Christine Boucan!), et ce même s’ils sont du même sexe!? Que la prostitution n’est pas illicite? Qu’avant de demander d’avoir accès à un document administratif pour le produire devant un juge, il faut se référer à une obscure loi de 1971 qui te dit ce qu’EST un document administratif (Oui, moi aussi il y a 6 mois je pensais que c’était évident, et ben pas du tout…), envoyer ta requête à la CADA, ce qui constitue un RAPO? Que les parents sont responsables de leur gamin même si personne n’a commis de faute, idem pour les instits et leurs élèves? Que quand un prof traîne un élève par les cheveux en lui donnant petits coups de pieds pour le faire avancer, s’il l’emmène voir le directeur et bien, c’est dans le cadre de ses fonctions, et donc c’est l’Etat qui est responsable et pas lui!!? VOUS VOULEZ QU’ON LEUR APPRENNE CA A L’ECOLE?

VOUS VOULEZ LA REVOLUTION??? »

A quoi j’aurais très envie de répondre: oui.